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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1336537
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2005
Marque en couleurs, figurative de SICAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAL domicilié(e) 30 boulevard Vital Bouhot, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2054471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 780 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2054471) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336537.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2005.

SICAL a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE SCANDINAVE , SICAL , ZENSTAR RELAXATION , GLOBAL CENTER , KY DESIGN , S , INTER-CHAINES , GLOBAL , Shanti , GLOBAL Nature AMBIANCES


SICAL (société anonyme) - 30 boulevard Vital Bouhot, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2054471) - France - SIREN 575780028


OFFICE BLETRY - (dossier no 2054471) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1995 n°2054471 - Publication au BOPI 1995-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 17 juin 1996 - Changement d'adresse n°202432 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription - Changement de dénomination n°40898 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes et, plus particulièrement, emballages en carton.